Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARNIENTE AU DOMAINE DE LA PROVENQUIERE
DOMAINE LA PROVENQUIERE, SCEA

Numéro de dépôt :
3879033
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2021
FARNIENTE AU DOMAINE DE LA PROVENQUIERE de DOMAINE LA PROVENQUIERE

Présentation de la marque FARNIENTE AU DOMAINE DE LA PROVENQUIERE

Déposée le 1 décembre 2011 par DOMAINE LA PROVENQUIERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FARNIENTE AU DOMAINE DE LA PROVENQUIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est DOMAINE LA PROVENQUIERETODO domicilié(e) ROUTE DE MAUREILHAN - 34310 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 939 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LA PROVENQUIERE, Mme ROBERT BRIGITTE domicilié(e) ROUTE DE MAUREILHAN - 34310 - CAPESTANG - France.

La marque FARNIENTE AU DOMAINE DE LA PROVENQUIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARNIENTE AU DOMAINE DE LA PROVENQUIERE est expirée depuis le 1 décembre 2021.

DOMAINE LA PROVENQUIERE a également déposé les autres marques suivantes : domaine de la Provenquiere le Téméraire , PECHE COQUIN , LA PROVENQUIERE , domaine de la Provenquiere le Généreux , domaine de la Provenquiere le Capiteux , ACHILLEUS , domaine de la Provenquiere le Conquérant , ROS' BULLE


DOMAINE LA PROVENQUIERE, SCEA - ROUTE DE MAUREILHAN - 34310 - CAPESTANG - France - SIREN 398939934


DOMAINE LA PROVENQUIERE, Mme ROBERT BRIGITTE - ROUTE DE MAUREILHAN - 34310 - CAPESTANG - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Vins à indication géographique protégée pays d'Oc, IGP pays Coteaux d'Enserune.